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Webmaster :
Nom : Zoé Pignolet
Mail : contact@zoepignolet.fr
Adresse : Lyon

Hébergeur :
Nom : cargo.site

Responsable de la publication : 
Nom : Zoé Pignolet
Adresse du siège social : Lyon
Forme juridique : Entreprise Individuelle
Date de création : 01/12/2020
SIRET : 890 859 879 00029
Mail : contact@zoepignolet.fr

Conditions générales d'utilisation du site


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Le site zoepignolet.fr est mis à jour régulièrement par Zoé Pignolet.

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Toutes les informations indiquées sur le site zoepignolet.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site zoepignolet.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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Tout litige en relation avec l’utilisation du site zoepignolet.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Les principales lois concernées


Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Loi n° 92-597 du 1 juillet 1992 du code de la propriété intellectuelle.

Lexique


Informations personnelles : les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).






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